Mentions légales du site internet de TRUCK TECH

 

1. Editeur

L’éditeur du site internet est la société TRUCK TECH, société par actions simplifiée au capital de 37 000 euros, dont le siège social est situé Zone Industrielle route d’Illiers chemin Départemental 921, 28120 Bailleau-le-Pin (France), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CHARTRES sous le numéro 498 114 362
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR92498114362
Numéro de téléphone :
+33 (0)2 37 25 33 81
Adresse électronique : contact@rassant.com
Président : société GLB FINANCE, représentée par Mathieu BOURDON,
Gérant
Directeur de publication : Mathieu BOURDON
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susvisée : contact@rassant.com

2. Hébergeur

Le site internet est hébergé par la société IONOS SARL, 7, place de la Gare BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, +33 (0)9 70 80 89 11

3. Utilisation des cookies

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4. Traitement de données à caractère personnel

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Toute personne concernée peut, en justifiant le cas échéant de son identité, exercer ses droits à tout moment auprès de notre société, au moyen du formulaire de contact accessible sur notre site internet www.rassant.com, par courrier électronique à contact@rassant.com, ou par courrier postal à : TRUCK TECH – RGPD, Zone Industrielle route d’Illiers chemin Départemental 921, 28120 Bailleau-le-Pin (France)

5. Propriété intellectuelle

L’entier contenu de notre site internet étant protégé au titre du droit d’auteur, toute utilisation dudit contenu non autorisée par TRUCK TECH est constitutive d’une violation de droits d’auteur.
Les éléments de notre site internet sont la propriété exclusive de TRUCK TECH. A ce titre, ils ne peuvent être représentés ou reproduits, sous quelque format que ce soit, et sur quelque support que ce soit, ni adaptés, modifiés, intégrés ou traduits à des fins privées ou commerciales, sans le consentement écrit exprès du fournisseur de contenu ou de documentation compétent. L’un quelconque de ses agissements serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

TRUCK TECH est titulaire de la marque suivante :
– La marque semi-figurative « RASSANT », déposée auprès de l’INPI le 16 Mai 2007, dûment renouvelée et portant le numéro 3500861;
Toute utilisation de ces marques est strictement interdite sans le consentement exprès de TRUCK TECH. L’utilisation illicite de ces marques ou de toute autre marque exploitée par TRUCK TECH est constitutive de contrefaçon au sens du Code de propriété intellectuelle et fera l’objet de poursuites judiciaires dans les limites permises par la loi.
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TRUCK TECH n’exerce de contrôle ni sur ces sites ni sur leur contenu, et n’en est aucunement responsable.

6. Crédits photos

Les photographies présentes sur ce site proviennent de sources différentes, mentionnées au cas par cas sur le crédit de chaque photographie.
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Il est ici rappelé, conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle, que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

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